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Marques déposées par monsieur Benoît Rousseau
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Congrès National d'Orthoptie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Congrès National d'Orthoptie
Monsieur Benoît Rousseau

Numéro de dépôt :
4554691
Date de dépôt :
26/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2029
Congrès National d\'Orthoptie de Benoît Rousseau

Présentation de la marque Congrès National d'Orthoptie

Déposée par voie électronique le 26 mai 2019 par monsieur Benoît Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Congrès National d'Orthoptie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Benoît Rousseau domicilié(e) 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît Rousseau domicilié(e) 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France.

La marque Congrès National d'Orthoptie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Congrès National d'Orthoptie arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

Benoît Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : Orthoptie au Sommet , Congrès National d'Orthoptique , Congrès National des Orthoptistes , Assises Nationales d'Orthoptique , Assises Nationales des Orthoptistes , Assises Nationales d'Orthoptie


Monsieur Benoît Rousseau - 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France


Monsieur Benoît Rousseau - 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.